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Declaration arme categorie D

Passion des Armes et du Tir Index du Forum -> Les Armes à Feu - Discussions générales -> Les Armes Longues ou à Epauler
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Clem801
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MessagePosté le: Lun 15 Déc 2014 - 02:49 Sujet du message: Declaration arme categorie D Répondre en citant

Bonjour,ma question va peut être paraitre bete,mais je n est pas trouvé de réponse sur le forum.J ai fait l'acquisition d'un fusil à pompe canon rayè winchester sxp defender sur internet,cette arme est classé en catégorie D donc ci je ne me trompe pas soumis a déclaration en préfecture,j'aimerais savoir ci c'est l'armurier qui s'occuppe de cette déclaration ou ci c est a moi d’effectuer les démarches.Merci d'avance.

Cordialement
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MessagePosté le: Lun 15 Déc 2014 - 02:49 Sujet du message: Publicité

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Jeppesen
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MessagePosté le: Lun 15 Déc 2014 - 23:04 Sujet du message: Declaration arme categorie D Répondre en citant

Un "fusil à pompe" à canon rayé devient une "carabine" aux yeux de la législation française, et se retrouve classée en catégorie "C" (et non "D").

Si tu l'as acheté chez un professionnel (armurier), c'est à lui de faire la déclaration auprès de ta préfecture. Il a d'ailleurs dû te demande un justificatif pour pouvoir acheter cette arme, à savoir une licence de tir validée par le cachet du médecin, ou un permis de chasse...ainsi qu'une pièce d'identité.

Si tu l'a racheté à un particulier, le mieux est que tu fasses toi-même la déclaration de détention auprès de ta préfecture, pour être sûr que ce soit fait, au cas ou le vendeur n'aurait pas fait le nécessaire (d'ailleurs il doit aussi signaler à sa préfecture qu'il s'est dessaisi de l'arme: c'est le même document CERFA, un peu comme un "constat à l'amiable" pour les accidents de la route).

Quand tu veux déterminer la catégorie d'une arme, ou remplir les documents nécessaires à une demande d'autorisation d'acquisition (ou de renouvellement de détention), ou de "déclaration", je te conseille d'utiliser le site suivant, qui est celui d'une association de défense des tireurs (français):

http://www.unpact.net/

regardes, sur la gauche, la rubrique "les nouvelles catégories" pour déterminer la catégorie d'une arme, et la rubrique "nouveaux CERFA" pour les déclarations ou demandes d'autorisation préfectorale.
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Clem801
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MessagePosté le: Mar 16 Déc 2014 - 00:35 Sujet du message: Declaration arme categorie D Répondre en citant

Je les achetè chez un armurier et oui il m'a demandé justificatif d identité et permis en cours de validité,merci pour ta réponse.
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MessagePosté le: Mar 16 Déc 2014 - 18:20 Sujet du message: Declaration arme categorie D Répondre en citant

Salut, je crois que le winchester sxp n'est pas considéré comme canon rayé. On parle plutôt de canon "semi-rayé". En tout cas mon armurier s'est bien foutu de moi quand je lui ai parlé de mon sxp à canon rayé.
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Jeppesen
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MessagePosté le: Mer 17 Déc 2014 - 00:38 Sujet du message: Declaration arme categorie D Répondre en citant

je ne connais pas ce "Winchester sxp", mais je ne vois pas trop ce qu'est un canon "semi-rayé" ?

Pour ce qui est de la réglementation française, en tous cas, une arme est à canon lisse ou à canon rayé.

Et pour une arme "civile", les définitions sont claires également: soit c'est une arme à canon lisse, et alors c'est un "fusil" (de chasse), soit c'est une arme à canon rayé, et ça s'appelle une "carabine"...ce qui explique que, suite à la précédente réglementation française, des petits malins se sont mis à faire "rayer" des canons lisses de FAP, pour les transformer en "carabines", armes qui n'étaient pas concernées par la réglementation restrictive concernant les "FAP".

Et pour un FAP (fusil à pompe, que l'on devrait appeler plus précisément "arme à répétition à devant coulissant" pour être précis...mais c'est vrai que ça fait long ), il est soit à canon lisse, et en catégorie "B" soumise à autorisation préfectorale, soit à canon rayé et en catégorie "C" simplement soumis à déclaration auprès de la préfecture.

Ceci en France, bien entendu.

Mais il ne reste pas moins surprenant qu'une arme soit "semi-rayée" ????

Mais peut-être ton armurier est-il un petit plaisantin ?


sinon, demandes lui donc la définition d'une telle arme, c'est toujours intéressant d'apprendre des choses nouvelles
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MessagePosté le: Jeu 18 Déc 2014 - 20:48 Sujet du message: Declaration arme categorie D Répondre en citant

Il ne manque pas d'humour c'est sûr. La réglementation suisse ne différencie pas les canons lisses des canons rayés pour le fusil à pompe. Je pense que c'est une manière de dire que malgré le canon rayé ça n'en fait pas une carabine. Les fusils à pompe n'ont pas beaucoup la cote dans les stands des environs.
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Jeppesen
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MessagePosté le: Ven 19 Déc 2014 - 20:59 Sujet du message: Declaration arme categorie D Répondre en citant

c'est sûr !

mal "vu" dans les stands en général, même si tir à "balle".


Je suis assez d'accord avec ton armurier, ça ne change pas grand chose d'avoir un "canon rayé", si tu tires "à balles".

Par contre, d'après des essais fait par certains tireurs, il y a une nette augmentation de la dispersion des plombs dans un canon rayé, par rapport à un canon lisse.


Pendant longtemps, je parle de la France bien entendu, ce genre d'arme étaient en vente même dans les "supermarchés" (pas une blague !): vente absolument libre, si majeur.

Je ne crois pas qu'à l'époque personne ne se soit intéressé à une version "canon rayé" de ces armes de chasse, peu chère et efficace, et donc largement utilisée comme tous les autres fusils calibre 12 ou 16 !

Puis, les films genre "Terminators" et autres "films d'actions" sont passés par là, et les "d'jeuns des banlieue" semblaient croire dur comme fer que c'étaient des armes à faire des "trous pareils que des soucoupes, wash !"

Ces armes sont alors devenus "soumises à déclaration" puis carrément "classées, soumises à autorisations", sachant que les Préfets avaient pour ordre de ne pas délivrer les autorisations correspondantes (sauf usage "pro" comme pour les convoyeurs de fonds, par exemple).

Et comme c'était "interdit"...c'est devenu "excitant", mystérieux, magique...bla bla...


Pour ma part, n'étant pas chasseur, je ne me suis jamais intéressé à ce genre d'arme, jusqu'à ce que, en pratiquant le CAS (Cowboy Action Shooting), j'ai commencé à utiliser des "shotgun".

Puis j'en sois venu à m'intéresser à la version "Wild Bunch" de cette discipline, qui implique l'utilisation d'un "fusil à pompe", mais d'un modèle bien précis: le "Winchester 1897" (ou une copie ou réplique).


J'avoue que c'est une belle mécanique, mais ça reste pour moi d'une utilisation marginale (et d'un intérêt tout aussi marginal Laughing )
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MessagePosté le: Lun 22 Déc 2014 - 13:20 Sujet du message: Declaration arme categorie D Répondre en citant

Il faut dire que le bruit caractéristique du chargement du pompe est mythique. Il attire souvent des curieux aux stand, s'en suivent parfois quelques rencontres assez sympas. Je ne suis pas chasseur non plus, je tire essentiellement en stand et donc à balles à une distance d'environs 25 mètres. Je dois avouer que le but de ces séances n'est pas la précision mais le plaisir de tirer au calibre 12. En cherchant d'autres stands j'ai découvert la discipline de tir au pigeon d'argile. Là encore attention le pompe est très, très mal vu. On préfère un canon double ( fusil de chasse ) qui une fois ouvert permet aux autres tireurs de voir que l'arme est sécurisé. Ou le tire au sanglier courant.

C'est un calibre assez intéressant de part la multitude de munitions qu'il peut tirer. Mais il est vrai que pour beaucoup, le pompe c'est pour faire des gros trous.
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Jeppesen
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MessagePosté le: Lun 22 Déc 2014 - 21:19 Sujet du message: Declaration arme categorie D Répondre en citant

Au CAS (Cowboy Action Shooting) nous l'utilisons pour faire tomber des cibles "métal" à des distances relativement courtes, de l'ordre d'une petite dizaine de mètres, mais avec du "petit plomb" , genre cartouches de "ball-trap" (du 7 1/2 ou du 8).
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Jerrykan
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MessagePosté le: Mar 23 Déc 2014 - 15:19 Sujet du message: Declaration arme categorie D Répondre en citant

et en categorie B
"les armes d'épaule à répétition semi-automatique, dont le projectile a un diamètre inférieur à 20 mm, d'une capacité supérieure à 3 coups ou équipées d'un système d'alimentation amovible et n'excédant pas 31 coups sans qu'intervienne un réapprovisionnement"

"projectile de -20mm", cette loi et fait simplement pour empecher les chasseur de gronder?!
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C'est pas l'arme qui fait l'homme, mais l'homme qui fait l'arme...


-fusil 1912 Verney-carron n°150 cal-12
- CZ 453 varmint lunette Walter sniper 3-9x44
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Jeppesen
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MessagePosté le: Mar 23 Déc 2014 - 23:40 Sujet du message: Declaration arme categorie D Répondre en citant

Ben, à partir de 20 mm, ça commence plus à être de l'obus que de la "balle", non ?

et le but d'un chasseur n'est sûrement pas de faire "exploser" le gibier ? si ?
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