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Authentification de document
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Passion des Armes et du Tir Index du Forum -> Législations Suisse et de l'UE sur les armes à feu -> La Législation Française sur les Armes
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JML19
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MessagePosté le: Lun 29 Sep 2014 - 19:22 Sujet du message: Authentification de document Répondre en citant

Bonsoir

Quelqu'un d'entre vous pourrez me dire qui a rédigé ce document dont voici le lien dans un club de tir probablement.

http://asbrtir.free.fr/certificat_medical.pdf
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MessagePosté le: Lun 29 Sep 2014 - 19:22 Sujet du message: Publicité

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MessagePosté le: Lun 29 Sep 2014 - 19:58 Sujet du message: Authentification de document Répondre en citant

http://asbrtir.free.fr



Ils ont une adresese email sur leur site si tu veux leur poser la question ..


Et toujours selon leur site il semble s'agir d'un extrait de la réglementation de la FFtir.


Mais les experts français de ce forum pourront te renseigner avec plus de précision...
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Jeppesen
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MessagePosté le: Mar 30 Sep 2014 - 14:03 Sujet du message: Authentification de document Répondre en citant

en tapant l'adresse sur un moteur de recherche, tu trouves:

http://asbrtir.free.fr/reglement.html

il s'agit du Club de tir de Bourg-la-Reine (Association Sportif de Tir de Bourg La Reine), dans les Haut de Seine (92), banlieue sud de Paris.


L'ancien président de ce club, décédé récemment, a été pendant un certain temps membre d'une des commission de la Fédération Française de Tir (armes anciennes, puis chargées des "médailles" je crois).
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MessagePosté le: Mar 30 Sep 2014 - 15:06 Sujet du message: Authentification de document Répondre en citant

Bonjour

Non il ne s'agit pas d'un extrait du document de 2008 Règlement médical de la FFTir Voici le règlement médical de la FFTir (ICI)

Mais l'annexe C a été modifié de façon partisane j'amerais savoir qui a fait cela et pourquoi.

Annexe C de la FFTir

Citation:
ANNEXE C - CONTRE-INDICATIONS A LA PRATIQUE DU TIR SPORTIF
(liste non exhaustive)
CONTRE-INDICATIONS ABSOLUES :
- Toute infirmité ou mutilation ne laissant pas la possibilité d’une action de tir à tout
moment précise et sûre ;
- Toute affection entrainant ou risquant d’entrainer des troubles moteurs, sensitifs ou
psychiques perturbant la vigilance, l’équilibre, la coordination des mouvements ou
le comportement ;
- Toute affection entrainant ou risquant d’entrainer un déficit visuel ou auditif
susceptible de compromettre ou de limiter les possibilités d’appréciation de
l’objectif du tir et de son environnement ;
- Toute intoxication chronique ou aiguë ou tout traitement dont les effets peuvent
entrainer les mêmes risques ;
CONTRE-INDICATIONS RELATIVES :
- pathologie cardio-vasculaire grave et en particulier coronarienne datant de moins
de 6 mois ;
- troubles du rythme cardiaque susceptibles d’entrainer des syncopes ;
- comitialité sous réserve d’un traitement médicamenteux rigoureusement suivi,
et/ou d’un traitement chirurgical spécialisé avec absence de crise documentée
depuis plus de un an ;
- Grossesse à moins de 6 semaines avant la date présumée du terme.


Annexe C modifiée

Citation:
LES CONTRE-INDICATIONS A LA PRATIQUE DU TIR SPORTIF
CONTRE-INDICATIONS ABSOLUES :
Cela n'est pas prévu par la FFTir - antécédents psychiatriques ( pathologies équilibrées ou non )
- troubles addictifs ( éthylisme, toxicomanies )
- comitialité non stabilisée par traitement depuis moins d’un an
- autres antécédents neurologiques entrainant des troubles de l’équilibre et de la coordination
sensitivo-motrice.
CONTRE-INDICATIONS RELATIVES :
- pathologie cardio-vasculaire grave datant de moins de 6 mois
- troubles du rythme cardiaque susceptibles d’entrainer des syncopes
- troubles de l’audition graves (cophose unilatérale, surdité de perception importante non appareillée)
- diminution d’acuité visuelle non corrigeable par les moyens usuels
- Grossesse à moins de 6 semaines avant la date présumée du terme


Les certificats psychiatriques sont obligatoires pour la détention d'arme de catégorie B article 12 et 13 du Décret de 2013 mais en aucune façon pour la licence de tir.

Un certificat psychiatrique pour la première fois que l'on demande la licence suffit, ensuite le médecin peut signer la licence.
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Jeppesen
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MessagePosté le: Mar 30 Sep 2014 - 17:46 Sujet du message: Authentification de document Répondre en citant

Possible, possible,

mais le mieux serait d'en informer ceux-là même qui "publient" ce document sur leur site, sans doute ?

ils pourront sans doute te renseigner sur le "qui" (sans doute l'ancien président du club dont je te parlais) , voir même le "pourquoi" ?
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MessagePosté le: Mar 30 Sep 2014 - 18:02 Sujet du message: Authentification de document Répondre en citant

Il y a des différences de formulation mais il me semble que le contenu des deux versions est pour l'essentiel le même ..
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JML19
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MessagePosté le: Mar 30 Sep 2014 - 19:18 Sujet du message: Authentification de document Répondre en citant

Je ne peux avoir personne sur ce site l'adresse email n'est plus attribuée.

Non pas du tout, mon médecin en conclu qu'il n'a plus le droit de signer ma licence de tir, ce qui est totalement faux.

Il n'est pas obligé de continuer à signer ma licence de tir, mais il n'est pas besoin de me dire qu'il n'a pas le droit.

Lors de la première licence j'ai fourni un certificat signé par mon psychiatre ainsi que pour les autorisations de catégorie B.

Ensuite il peut me signer ma licence de tir, il n'y a qu'au renouvellement des autorisations de catégorie B que je dois fournir un certificat psychiatrique de moins d'un mois tel que le prévoit le Décret de 2013 sur les armes.

Mais en aucun cas la FFTir reprend le fait d'avoir été en hôpital psychiatrique, comme un argument pour ne plus signer le renouvellement d'une licence de tir.

Ensuite libre choix au médecin, mais il n'est pas obligé de dire n'importe quoi.
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Dernière édition par JML19 le Mar 30 Sep 2014 - 21:15; édité 1 fois
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MessagePosté le: Mar 30 Sep 2014 - 20:01 Sujet du message: Authentification de document Répondre en citant

Change de toubib.
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JML19
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MessagePosté le: Mar 30 Sep 2014 - 21:12 Sujet du message: Authentification de document Répondre en citant

Oui c'est ce que je vais faire changer de toubib mais aucun toubib ne signera ma licence car il ne me connaisse pas.

Mon médecin de famille est parti à le retraite et celui là le remplace depuis 3 ans mais il n'est pas performant et surtout très menteur.

Je vais demander à mon psychiatre qui me suit depuis 22 ans (1992) s'il veut bien signer ma licence.

Sinon il va falloir vendre ou faire détruire mes armes de catégorie B j'en ai trois une pour arme longue et deux pour arme de poing.

Pour les catégories C et D aucun problème, j'ai un permis de chasser validé 2014/2015 puisque je chasse aussi la bécasse en forêt Corrézienne à Cornil très exactement.
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Philblack
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MessagePosté le: Mer 1 Oct 2014 - 01:19 Sujet du message: Authentification de document Répondre en citant

JML19 a écrit:
Lors de la première licence j'ai fourni un certificat signé par mon psychiatre ainsi que pour les autorisations de catégorie B.
Tu es bien la seule personne de ma connaissance qui ait dû fournir un certificat d'un psychiatre, aussi bien pour la licence que pour le dossier de demandes. Le certificat du médecin généraliste traitant suffit totalement dans les deux cas. Qui t'a demandé ça et pourquoi as-tu cédé à cette demande ridicule ?

Pour ton médecin, imprime le décret en cours, il ne pourra pas se faire plus royaliste que le roi.

Ton histoire frise le gag, si tu veux mon avis.
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JML19
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MessagePosté le: Mer 1 Oct 2014 - 07:59 Sujet du message: Authentification de document Répondre en citant

Bonjour Philblack

C'est une obligation pour quelqu'un qui a fait de l'hôpital psychiatrique.

En France un jeun ado de 16 ans qui fait une crise d'ado et qui va deux ou trois jours à l'hôpital psychiatrique pour prendre un traitement est grillé dans le sport du tir pour toute se vie.

Toute sa vie il lui faudra un certificat psychiatrique pour les autorisations de catégorie B article 12 et 13 du Décret de 2013.

Citation:
Décret de 2013 articles 12 et 13 :

Paragraphe 2 : Dépôt et instruction des demandes d'autorisation

Article 12

I. ― Dans tous les cas, les demandes d'autorisation doivent être accompagnées des pièces suivantes :
1° Pièce justificative de l'identité du demandeur en cours de validité ;
2° Pièces justificatives du domicile ou du lieu d'exercice de l'activité ;
3° Déclaration remplie lisiblement et signée faisant connaître le nombre des armes détenues au moment de la demande, leurs catégories, calibres, marques, modèles et numéros ;
4° Certificat médical datant de moins d'un mois attestant que l'état de santé physique et psychique du demandeur n'est pas incompatible avec la détention d'arme et de munitions, sauf pour les autorisations demandées au titre des articles 26, 28, 29 et 32 ;
5° Certificat médical datant de moins d'un mois, délivré dans les conditions prévues à l'article 13, lorsque le demandeur suit ou a suivi un traitement dans le service ou le secteur de psychiatrie d'un établissement de santé ;

6° Justification des installations mentionnées aux articles 113 à 119.
II. ― Les demandes d'autorisation sont accompagnées des pièces complémentaires suivantes :
1° Pour les autorisations mentionnées au II de l'article 32, note ou tout autre document justifiant l'obligation d'assurer la sécurité des biens ou le gardiennage des immeubles de l'entreprise ;
2° Pour les autorisations mentionnées à l'article 26, déclaration écrite et signée attestant que les armes détenues, désignées par leurs marques, modèles, numéros de série et calibres, ont été rendues inaptes au tir des munitions à balle ou à grenaille ;
3° Pour les autorisations mentionnées au 1° du I de l'article 34, déclaration précisant :
a) La date de la décision portant agrément ou autorisation de l'autorité de tutelle ;
b) La ou les spécialités de tir ;
c) Le nombre des membres inscrits ;
4° Pour les autorisations mentionnées au 2° du I de l'article 34 :
a) Extrait d'acte de naissance avec mentions marginales ;
b) Licence tamponnée par le médecin, en cours de validité, d'une fédération sportive ayant reçu, au titre de l'article L. 131-14 du code du sport, délégation du ministre chargé des sports pour la pratique du tir. Cette licence dispense de la production du certificat médical prévu à l'article L. 312-6 du code de la sécurité intérieure lorsque sa délivrance ou son renouvellement a nécessité la production d'un certificat médical datant de moins d'un an et mentionnant l'absence de contre-indication à la pratique du tir ;
c) Avis favorable d'une fédération sportive ayant reçu, au titre de l'article L. 131-14 du code du sport, délégation du ministre chargé des sports pour la pratique du tir ;
d) Pour les tireurs sportifs mineurs, preuve de la sélection en vue de concours internationaux ;
e) Pour les mineurs, attestation de la personne qui exerce l'autorité parentale mentionnant que l'arme est détenue pour la pratique du tir sportif ;
5° Pour les autorisations mentionnées à l'article 36, déclaration précisant le nombre et la nature des armes mises en service au moyen de leurs marques, modèles, numéros et calibres ;
6° Pour les autorisations mentionnées aux articles 33 et 56, fiche donnant les caractéristiques des armes conforme au modèle fixé par l'arrêté prévu à l'article 6 et mentionnant les dates d'acquisition des armes ;
7° Pour les autorisations mentionnées à l'article 33 :
a) Pour les personnes majeures ne possédant pas la nationalité française, certificat de résidence ou tout document équivalent. Sont dispensés de cette obligation les membres du corps diplomatique ainsi que les membres du corps consulaire admis à l'exercice de leur activité sur le territoire français ;
b) Indication de l'adresse du local professionnel ou de la résidence secondaire pour les personnes demandant à détenir une seconde arme pour ce local ou cette résidence ;
c) Attestation du suivi de la formation initiale aux règles de sécurité, de stockage et de manipulation de ces armes ;
8° Pour les autorisations mentionnées à l'article 27 :
a) Pour tous les demandeurs, un rapport sur les moyens de protection contre le vol ou les intrusions et sur les modalités de conservation du matériel, avec l'avis du préfet du département concerné, s'il diffère de celui du préfet délivrant l'autorisation ;
b) Pour les demandeurs autres que les musées, tout document décrivant le matériel de guerre faisant l'objet de la demande, par ses types, marques, modèles, numéros de séries et calibres, précisant notamment la catégorie, les dates d'entrée en service du premier exemplaire du même type et de fabrication du dernier exemplaire du même type ; le certificat de neutralisation des systèmes d'armes et armes embarqués ; pour les aéronefs du 9° de la catégorie A2 aptes au vol, la copie des documents de navigabilité en cours de validité ;
c) Pour les personnes morales, les pièces justificatives de l'identité et de la qualité de leurs représentants, de leur siège et de leur activité ;
9° Pour les autorisations mentionnées à l'article 29, preuve de l'inscription sur la liste des experts agréés en armes et munitions près la Cour de cassation ou près d'une cour d'appel et pièces justificatives du domicile et du lieu d'exercice de l'activité ;
10° Pour la demande d'exemption prévue à l'article 37, justification de la pratique du tir sportif de vitesse apportée par la fourniture d'un certificat de la Fédération française de tir.

Article 13

Toute personne ayant été traitée dans le service ou le secteur de psychiatrie d'un établissement de santé et désireuse d'acquérir ou de détenir une arme ou des munitions ne peut le faire sans produire le certificat prévu au deuxième alinéa de l'article L. 312-6 du code de la sécurité intérieure. Ce certificat ne peut être délivré que par l'un des médecins psychiatres suivants :
1° Praticiens hospitaliers exerçant ou ayant exercé dans un établissement de santé public ou privé accueillant des malades atteints de troubles mentaux et médecins psychiatres exerçant dans les centres médico-psychologiques ;
2° Enseignants de psychiatrie des unités de formation et de recherche médicales ;
3° Médecins de l'infirmerie spéciale de la préfecture de police ;
4° Experts agréés par les tribunaux en matière psychiatrique ;
5° Médecins spécialisés titulaires du certificat d'études spéciales ou du diplôme d'études spécialisées en psychiatrie.
Le certificat attestant que l'état de santé psychique et physique est compatible avec l'acquisition et la détention d'une arme a une durée de validité limitée à un mois à partir de la date de son établissement.


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MessagePosté le: Mer 1 Oct 2014 - 09:48 Sujet du message: Authentification de document Répondre en citant

En effet, tu as raison, dès qu'on a été hospitalisée en HP...
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MessagePosté le: Mer 1 Oct 2014 - 11:21 Sujet du message: Authentification de document Répondre en citant

C'est effectivement un problème, mais la réglementation prévoit le cas, donc pas de raison que tu ne puisses pas obtenir ce "coup de tampon" sur ta licence, si tu remplis les conditions.

bon courage.
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MessagePosté le: Mer 1 Oct 2014 - 13:09 Sujet du message: Authentification de document Répondre en citant

L'ennui et qu'il faut un médecin qui vous connaisse bien et celui qui me connaissait depuis 3 ans après que mon médecin de famille soit parti à la retraite ne veut plus la signer suite à cette article à la con d'où ce sujet.

Mon psychiatre aussi qui me suit depuis 22 ans lorsqu'il partira à la retraite dans 3 ou 4 ans cela va se passer comment ?

Puisqu'il me faut un certificat psychiatrique à chaque renouvellement de mes autorisations de catégorie B.

La Loi est stupide puisqu'en mettant des responsabilités impossibles à prendre au médecin généraliste et psychiatre il faut donc que les professionnels de santé aient une confiance totale en vous.

Ce qui est difficilement réalisable, avec quelqu'un qui ne vous connait pas.

Comme on dit 5 minutes avant sa mort il était encore vivant, il en va de même pour le cerveau, hôpital psychiatrique ou pas.

Pour moi c'est une galère pour toute ma vie de tireur sportif et pour bien d'autre chose, car il est facile de passer pour le Fou de service, je ne suis ni noir ni musulman, mais c'est largement pire pour la société Française.

Pour les Fous qui n'y ont d'ailleurs jamais été, dans le sens de danger pour soi ou pour les autres, c'est la condamnation à vie !
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MessagePosté le: Mer 1 Oct 2014 - 21:04 Sujet du message: Authentification de document Répondre en citant

Bonsoir

J'ai changé de médecin qui lui m'a signé ma licence de tir sans problème.

Mais je ne sais toujours pas qui a modifié un document officiel de la FFTir et pourquoi
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