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Problème de détention ... trace d'une arme perdu

Passion des Armes et du Tir Index du Forum -> Les Armes à Feu - Discussions générales -> Les armes de poing - Pistolets et revolvers
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jepeto91
Tireur Du Dimanche
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MessagePosté le: Ven 3 Déc 2010 - 17:01 Sujet du message: Problème de détention ... trace d'une arme perdu Répondre en citant

Je viens de m'inscrire sur ce forum et sans le savoir je viens d'avoir une mauvaise surprise.

J'ai été contacté ce jour par la préfecture concernant mes nouvelles détentions d'arme.
Ils me signalent que je suis toujours détenteur d'une arme de 4eme catégorie (un ruger gp100, 357 magnum) que je possédais il y à 20 ans.
J'étais dans un club de tir et à la fin de mes 3 ans de détentions, j'ai revendu mon arme.

Ils n'ont aucune trace de cette vente alors que l'acheteur m'avait fourni ses papiers "officiels".
Je n'ai plus le papier de vente et oublié le nom de l'acheteur depuis 20 ans...
Le numéro de série ne suffit pas car plusieurs armes peuvent avoir le même... dingue ça...

Je travail sur place... j'ai donc signé un papier sur l'honneur comme quoi je l'avais revendu.

Je me sens mal sur le coup. Ce problème est t'il déjà arrivé à quelqu'un ?

merci ... 
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MessagePosté le: Ven 3 Déc 2010 - 17:01 Sujet du message: Publicité

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jerrylee
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MessagePosté le: Ven 3 Déc 2010 - 23:06 Sujet du message: Problème de détention ... trace d'une arme perdu Répondre en citant

Salut,

sauf erreur, en France, vous devez renouveler vos détentions tous les 3 ans, non ? depuis 20 ans, tu n'as plus reçu les avis de renouvellement si j'en déduis ce que tu écris, c'est donc que les formalités ont étés faites dans les règles en leur temps et que par une manoeuvre administrative quelconque ou un bug informatique, les données de l'actuel proprio se sont perdues.

Il me semble très peu probable que plusieures armes aient le même No, et en tout cas pas dans la même marque car tout comme les immatriculations de véhicules, il y a des chiffres, mais également des lettres pour éviter des numéros à rallonge, c'est donc à l'administration de faire le nécessaire pour éclaircir le problème, il n'y à qu'eux qui en ont les moyens.

Mais sincèrement, je pense que le problème est dû à une erreur humaine, et que le ou la fautif(ve) t'à sorti cette connerie pour savoir si tu n'avais pas les coordonnées du gars à qui tu l'as vendu, ceci, afin de couvrir une "bavure" administrative et d'éssayer de régler le problème en douce.

Ne te fais surtout pas de soucis, car si tu n'as jamais reçu d'avis de renouvellement de la détention de ce Ruger, c'est bien la preuve que pour l'administration, tu n'étais plus le propriétaire de cette arme, il te faut simplement leur rappeler ce détail et ils te fouttrons la paix.

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jepeto91
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MessagePosté le: Sam 4 Déc 2010 - 00:35 Sujet du message: Problème de détention ... trace d'une arme perdu Répondre en citant

Merci pour la reponse.
Mais eureka, j'ai retrouvé le papier de vente... Un papier vieux de 20 ans... Delire que je l'ai encore.
Ca me rassure quand même... Mon dossier aurait trainé je ne sais combien de temps avent que je n'ai mes autorisations.
J'habite le 91 et j'habitais le 93 a l'époque et l'acheteur est du 60 et l'a revendu dans le 92.
Bonjour les recherches inter préfectures...

Un conseil pour tous : conservé precieusement ce type de document.

Imagines qu'il y aurait eu un braquage ou autre chose avec cette arme.
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jerrylee
Machine-Gun
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MessagePosté le: Sam 4 Déc 2010 - 00:45 Sujet du message: Problème de détention ... trace d'une arme perdu Répondre en citant

jepeto91 a écrit:
Un conseil pour tous : conservé precieusement ce type de document.

Imagines qu'il y aurait eu un braquage ou autre chose avec cette arme.



Si tu en as l'obligation, oui, conserve ça, mais si ce n'est pas le cas, fais le au moins jusqu'à ce que les dates de renouvellement soient largement dépassées, ça te donnera un argument au cas ou un truc comme un braquage ou autre arrive et que ta prefecture à perdu les infos.

En Suisse, nous devons conserver ces documents 10 ans, passé ce délai, on peut s'en servir comme bon nous semble (allumage de cheminée, papier de chiottes, etc...).

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jepeto91
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MessagePosté le: Lun 6 Déc 2010 - 10:43 Sujet du message: Problème de détention ... trace d'une arme perdu Répondre en citant

Je viens de passer en préfecture... tout est rentré dans l'ordre.

Okay
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